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SECTION 2 - NOS PRODUITS
Nous avons fait tout notre possible pour fournir une représentation précise de nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Toutefois, veuillez noter que les couleurs ou l’apparence des produits peuvent différer de ce que vous voyez à l’écran en fonction du type d’appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique et de ses paramètres et configurations.
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Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment sans préavis à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre toute vente de produit à tout moment et pouvons limiter les quantités de tout produit que nous proposons à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.
SECTION 3 - COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. Galbéa se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n’est pas acceptée tant que Galbéa n’a pas confirmé son acceptation. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit acceptée. Veuillez vérifier votre commande attentivement avant de la soumettre, car Galbéa peut être dans l’incapacité de satisfaire des demandes d’annulation après l’acceptation d’une commande. Dans le cas où nous n’acceptons pas, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer en contactant l’adresse e-mail, l’adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis lors de la commande.
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Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou familial et non à la revente commerciale ou à l’exportation.
SECTION 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions sont susceptibles de changer sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera le prix en vigueur au moment où la commande est passée et sera indiqué dans votre e-mail de confirmation de commande. Sauf indication contraire expresse, les prix affichés n’incluent pas les taxes, les frais d’expédition, d’emballage, de douane ni les frais d’importation.
Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent différer des prix proposés dans les magasins physiques ou dans des boutiques en ligne ou autres exploités par des tiers. Nous pouvons proposer, de temps à autre, des promotions sur les Services qui peuvent affecter la tarification et qui sont régies par des conditions distinctes de celles des présentes Conditions. En cas de conflit entre les conditions d’une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.
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SECTION 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
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SECTION 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS
Vous pouvez avoir accès à des outils client proposés par des tiers dans le cadre des Services, que nous ne surveillons ni ne contrôlons.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon disponibilité » sans aucune garantie, représentation ou condition d’aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n’aurons aucune responsabilité de quelque nature que ce soit découlant de ou liée à votre utilisation d’outils tiers optionnels.
Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés via le site se fait entièrement à vos risques et périls et vous devez vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions selon lesquelles les outils sont fournis par les prestataires tiers concernés.
Nous pouvons également, à l’avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités via les Services (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités seront également considérées comme faisant partie des Services et sont soumises à ces Conditions d’utilisation.
SECTION 8 - LIENS TIERS
Les Services peuvent contenir des documents et des hyperliens vers des sites Web fournis ou exploités par des tiers (y compris toute fonctionnalité tierce intégrée). Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu ou de l’exactitude des documents ou sites Web tiers que vous choisissez d’accéder. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces documents ou sites tiers, vous le faites à vos propres risques.
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SECTION 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
[NOTE À L’INTENTION DU COMMERÇANT : cette section caractérise précisément la relation de Shopify avec votre boutique et ne doit pas être supprimée ni modifiée.]
Galbéa est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Cependant, toutes les ventes et tous les achats que vous effectuez dans notre Boutique sont conclus directement avec Galbéa. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n’est pas responsable d’aucun aspect des ventes entre vous et Galbéa, y compris tout dommage, blessure ou perte résultant des produits et services achetés. Vous dégagez expressément Shopify et ses affiliés de toutes réclamations, dommages et responsabilités découlant de ou liés à vos achats et transactions avec Galbéa.
SECTION 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, qui peut être consultée ici [LINK], et certaines informations personnelles peuvent être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify, qui peut être consultée ici. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu ces politiques de confidentialité.
Parce que les Services sont hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite des informations personnelles concernant votre accès aux Services et leur utilisation afin de fournir et d’améliorer les Services pour vous. Les informations que vous soumettez aux Services seront transmises à Shopify et partagées avec des tiers susceptibles d’être situés dans des pays autres que celui où vous résidez, afin de vous fournir des services. Consultez notre politique de confidentialité [LINK] pour plus de détails sur la manière dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons vos informations personnelles.
SECTION 11 - RETOURS D’INFORMATION
Si vous soumettez, téléversez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez autrement des idées, suggestions, retours, avis, propositions, plans ou autres contenus (collectivement, les « Retours »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, pouvant être concédée en sous-licence, libre de droits, pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Retours dans tout support et à toute fin, y compris à des fins commerciales. Nous pouvons, par exemple, utiliser les droits prévus par cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, améliorer, perfectionner et promouvoir les Services et pour remplir nos obligations et exercer nos droits en vertu des Conditions d’utilisation.
Vous déclarez et garantissez également que : (i) vous êtes propriétaire ou disposez de tous les droits nécessaires sur les Retours ; (ii) vous avez divulgué toute compensation ou incitation reçue en lien avec la soumission de vos Retours ; et (iii) vos Retours seront conformes à ces Conditions. Nous n’avons aucune obligation (1) de garder vos Retours confidentiels ; (2) de vous verser une compensation pour vos Retours ; ou (3) de répondre à vos Retours.
Nous pouvons, mais n’avons aucune obligation de, surveiller, modifier ou supprimer les Retours que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, injurieux, obcènes ou autrement répréhensibles, ou violant la propriété intellectuelle d’une partie ou ces Conditions d’utilisation.
Vous acceptez que vos Retours ne violent aucun droit d’un tiers, y compris les droits d’auteur, de marque, de confidentialité, de personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos Retours ne contiendront pas de contenu diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni de virus informatique ou autre logiciel malveillant pouvant affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement des Services ou de tout site Web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un d’autre ou induire en erreur nous-mêmes ou des tiers quant à l’origine de vos Retours. Vous êtes seul responsable de tout Retour que vous soumettez et de son exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité ni aucune obligation pour les Retours publiés par vous ou par un tiers.
SECTION 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que des informations sur ou dans les Services contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition des produits, les délais de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations ou d’annuler les commandes si une information est inexacte à tout moment sans préavis (y compris après que vous avez soumis votre commande).
SECTION 13 - USAGES INTERDITS
Vous pouvez accéder et utiliser les Services uniquement à des fins légales. Vous ne pouvez pas accéder ou utiliser les Services, directement ou indirectement : (a) à des fins illégales ou malveillantes ; (b) pour violer des réglementations, règles, lois internationales, fédérales, provinciales ou locales ; (c) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux d’autrui ; (d) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou nuire à l’un de nos employés ou à toute autre personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir délibérément, téléverser, télécharger, utiliser ou réutiliser du matériel qui ne respecte pas ces Conditions ; (g) pour transmettre, ou faire transmettre, du matériel publicitaire ou promotionnel, y compris toute « publicité non sollicitée », « lettre en chaîne », « spam » ou toute autre sollicitation similaire ; (h) pour usurper l’identité ou tenter d’usurper l’identité de toute autre personne ou entité ; ou (i) pour adopter tout autre comportement qui restreint ou entrave l’utilisation ou le plaisir des Services par quiconque, ou qui, à notre avis, peut nuire à Galbéa, Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou les exposer à des responsabilités.
De plus, vous acceptez de ne pas : (a) téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant susceptible d’affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement des Services ; (b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter une partie quelconque des Services ; (c) collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ; (d) envoyer du spam, pratiquer le hameçonnage, le phishing, ou la prétextation des services ; (e) utiliser tout robot, spider, outil de scraping, de collecte ou d’extraction de données, dispositifs ou processus automatiques, outils d’IA (tels que les IA agentiques) ou moyens automatisés ou manuels pour accéder aux Services ; ou (f) interférer avec, contourner ou éluder les fonctionnalités de sécurité ou d’autorisation, les en-têtes d’exclusion des robots, ou toute autre mesure que nous employons pour restreindre l’accès aux Services. Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier votre compte à tout moment, sans préavis, si nous déterminons que vous avez enfreint une partie de ces Conditions.
SECTION 14 - AGENTS
14.1 Cette section (« Conditions relatives aux agents ») s’applique si vous utilisez, autorisez, activez ou provoquez le déploiement d’un Agent pour accéder, utiliser ou interagir avec les Services. « Agent » désigne tout logiciel ou service qui prend une action autonome ou semi-autonome au nom de, ou sur instruction de, toute personne ou entité et qui peut être exécuté au nom de, ou en utilisant l’appareil d’une personne, sans supervision directe.
14.2 Aucun Agent ne peut accéder, utiliser ou interagir avec les Services à moins qu’il ne s’identifie en permanence et n’agisse strictement conformément aux exigences de la section 14.4 ci-dessous. De plus, aucun Agent ne peut accéder, utiliser ou interagir avec les Services si nous avons demandé à l’Agent de s’abstenir d’accéder, d’utiliser ou d’interagir avec un service.
14.3 Nous pouvons limiter, y compris par des mesures techniques, la manière dont un Agent accède, utilise et interagit avec les Services.
14.4 Les Agents doivent : (i) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, indiquer que la requête provient d’un Agent et divulguer le nom de l’Agent en incluant la mention suivante dans la chaîne de l’agent utilisateur de la requête : « Agent/[nom de l’agent] » ; (ii) ne pas dissimuler ou masquer le fait que l’accès, l’utilisation ou les interactions proviennent d’un Agent, notamment en (a) imitant le comportement et les modes d’interaction humains, ou (b) en réussissant ou contournant des CAPTCHA ou des mesures destinées à distinguer l’utilisation par ordinateur de l’utilisation humaine ; (iii) répondre honnêtement à toute question ou invite visant à déterminer si les interactions proviennent d’un humain ou d’un ordinateur ; (iv) ne pas contourner ni éviter toute mesure visant à bloquer, limiter, modifier ou contrôler la manière dont les Agents accèdent, utilisent ou interagissent avec les Services.
SECTION 15 - RÉSILIATION
Nous pouvons résilier cet accord ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci) à notre seule discrétion à tout moment sans préavis, et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation incluse.
Les sections suivantes continueront de s’appliquer après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Retours d’information, Résiliation, Exonération de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Accord complet, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, et toute autre disposition qui, de par sa nature, devrait survivre à la résiliation.
SECTION 16 - EXONÉRATION DE GARANTIES
Les informations présentées sur ou via les Services sont mises à disposition uniquement à des fins d’information générale. Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’utilité de ces informations. Toute confiance que vous accordez à ces informations est strictement à vos risques et périls. Nous déclinons toute responsabilité et obligation découlant de toute confiance accordée à ces documents par vous ou tout autre visiteur des Services, ou par toute personne informée de leur contenu.
SAUF SI EXPRESSÉMENT INDIQUÉ PAR Galbéa, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS PROPOSÉS VIA LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON DISPONIBILITÉ » POUR VOTRE UTILISATION, SANS AUCUNE REPRÉSENTATION, GARANTIE OU CONDITION D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, QUALITÉ MARCHANDE, ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, DURABILITÉ, TITRE ET NON-VIOLATION. NOUS NE GARANTISSONS PAS, NE DÉCLARONS PAS ET NE GARANTISSONS PAS QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, OPPORTUNE, SÛRE OU SANS ERREUR. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT OU N’AUTORISENT PAS L’EXONÉRATION DE GARANTIES IMPLICITES OU AUTRES, AINSI LA PRÉSENTE EXONÉRATION PEUT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
SECTION 17 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS Galbéa, NOS PARTENAIRES, DIRECTEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AFFILIÉS, AGENTS, PRESTATAIRES, FOURNISSEURS DE SERVICES OU CONCÉDANTS DE LICENCE, OU CEUX DE SHOPIFY ET DE SES AFFILIÉS, NE SERONT RESPONSABLES DE TOUTE BLESSURE, PERTE, RÉCLAMATION OU DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE TOUTE NATURE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE DE REVENUS, LA PERTE D'ÉCONOMIES, LA PERTE DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT, OU TOUT DOMMAGE SIMILAIRE, QUE CE SOIT EN RAISON D’UN CONTRAT, DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DE TOUTES LES SERVICES OU DE TOUS LES PRODUITS OBTENUS VIA LES SERVICES, OU DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTES ERREURS OU OMISSIONS DANS UN CONTENU, OU TOUTE PERTE OU DOMMAGE DE TOUTE NATURE SUBI EN RAISON DE L’UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU (OU PRODUIT) PUBLIÉ, TRANSMIS OU AUTREMENT MIS À DISPOSITION VIA LES SERVICES, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
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SECTION 19 - DIVISIBILITÉ
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SECTION 20 - RENONCIATION ; ACCORD COMPLET
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SECTION 23 - TITRES
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